Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS
L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3201770
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
27/12/2012
LE GAULOIS de L.D.C

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée le 27 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) L.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE - 72302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 27 décembre 2012.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , CARTE DE FRANCE EN MAGNETS , LES INVENTIONS EN MAGNETS , LES INSTANTS PLAISIR , POULET ROTISSEUR , CROQ'NUGGETS


L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE - 72302 - France - SIREN 576850697


COMEXPORT P.I. - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Viandes et découpes de viandes, poisson, crustacés, volailles et produits de volailles, notamment gallinacés, gibier, lapins, chevreaux, jambons, saucissons, extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations faites de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, prêtes à cuire ou à être réchauffées ou à être consommées, pain, pâtisserie traditionnelle et charcutière, gâteaux, confiserie, pizzas, miel, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales, et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Restauration (alimentation) . Services vétérinaires et d'agriculture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.